[et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1″ admin_label=\u00a0\u00bbsection\u00a0\u00bb _builder_version=\u00a0\u00bb4.16″ transparent_background=\u00a0\u00bboff\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_row admin_label=\u00a0\u00bbrow\u00a0\u00bb _builder_version=\u00a0\u00bb4.16″ background_size=\u00a0\u00bbinitial\u00a0\u00bb background_position=\u00a0\u00bbtop_left\u00a0\u00bb background_repeat=\u00a0\u00bbrepeat\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.16″ custom_padding=\u00a0\u00bb|||\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb custom_padding__hover=\u00a0\u00bb|||\u00a0\u00bb][et_pb_text admin_label=\u00a0\u00bbTexte\u00a0\u00bb _builder_version=\u00a0\u00bb4.16″ background_size=\u00a0\u00bbinitial\u00a0\u00bb background_position=\u00a0\u00bbtop_left\u00a0\u00bb background_repeat=\u00a0\u00bbrepeat\u00a0\u00bb use_border_color=\u00a0\u00bboff\u00a0\u00bb border_style=\u00a0\u00bbsolid\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb]<\/p>\n
Statuts de Combrailles Durables :<\/strong><\/p>\n T\u00e9l\u00e9charger<\/a> les statuts de Combrailles Durables<\/p>\n <\/p>\n Cr\u00e9ation :<\/strong><\/p>\n Conception et r\u00e9alisation : Anouk Le Quilleuc, Jeanne Lethielleux, Val\u00e9rie Sol<\/p>\n pour<\/p>\n Raison sociale :<\/strong><\/p>\n Combrailles Durables, SCIC-SA<\/p>\n Le Bourg – 63410 Loubeyrat<\/p>\n SIREN : 513 291 724<\/p>\n Responsable de publication :<\/strong> Nelly Lafaye<\/p>\n Maintenance :<\/strong><\/p>\n Loca-web.net Si\u00e8ge social : Lieu dit Les Chanteaux 63460 Montcel Siret : 804 950 954 00011 n\u00b0TVA : FR44804950954<\/p>\n H\u00e9bergeur : Infomaniak RCS : CHE-103.167.648 Si\u00e8ge social : Rue Eug\u00e8ne-Marziano 25 \u2013 1227 Les Acacias \u2013 Suisse<\/p>\n <\/p>\n L\u2019ensemble des images et photographies sont la propri\u00e9t\u00e9 de la SCIC Combrailles Durables<\/p>\n <\/p>\n La SCIC Combrailles Durables fournit ses services sous r\u00e9serve que vous vous engagiez \u00e0 respecter les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation que la SCIC Combrailles Durables sera libre de modifier \u00e0 tout moment.<\/p>\n <\/p>\n En accord avec les lois r\u00e9gissant la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, la reproduction ou l\u2019utilisation des \u00e9l\u00e9ments se trouvant dans ce site Internet, en totalit\u00e9 ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions l\u00e9gales dont notamment la repr\u00e9sentation dans le cadre du cercle de famille, la copie priv\u00e9e ou le droit de courte citation.<\/p>\n Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres \u00e9l\u00e9ments reproduits sur ce site sont r\u00e9serv\u00e9s et prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (droit auteur, droit voisin, droit des marques\u2026).<\/p>\n Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce site par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l\u2019autorisation expresse de l\u2019exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n Il en est de m\u00eame des \u00e9ventuelles bases de donn\u00e9es figurant sur le site Internet qui sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (CPI) de la directive europ\u00e9enne du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>\n <\/p>\n Les informations recueillies via les formulaires sont enregistr\u00e9es dans un fichier informatis\u00e9 par Combrailles Durables dont le seul but est de vous tenir inform\u00e9 de notre actualit\u00e9. Elles resteront confidentielles et feront pas l\u2019objet de transfert \u00e0 d\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s ou organismes. Ce site utilise \u00e9galement un logiciel de statistique, qui g\u00e9n\u00e8re un cookie avec un identifiant unique, dont la dur\u00e9e de conservation est limit\u00e9e \u00e0 13 mois. L\u2019outil utilis\u00e9 collecte \u00e9galement votre adresse IP, afin de d\u00e9terminer la ville depuis laquelle vous vous connectez. Celle-ci est imm\u00e9diatement anonymis\u00e9e apr\u00e8s utilisation. Personne ne peut donc remonter par ce biais \u00e0 une personne physique. Les donn\u00e9es recueillies ne sont pas c\u00e9d\u00e9es \u00e0 des tiers ni utilis\u00e9es \u00e0 d\u2019autres fins. Cookie d’exclusion install\u00e9. Vos visites sur ce site web ne seront PAS enregistr\u00e9es par notre outil d’analyse web. Note : si vous nettoyez vos cookies et supprimez le cookie d’exclusion, ou bien si vous changez d’ordinateur et\/ou de navigateur, il vous faudra de nouveau effectuer la proc\u00e9dure d’exclusion.<\/p>\n
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